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Petit argumentaire
sur l'hébergement égalitaire et alterné .
(juin 2004)
L'équité est le premier choix de nos enfants.

Les jeunes adolescents (filles et garçons) se positionnent face
à l'hébergement égalitaire alterné. Pour eux, même si cela engendre
des difficultés existentielles, ils préfèrent en général que l'équité
soit respectée. Dans ce sens, l'hébergement égalitaire leur paraît
la meilleure solution jusqu'à leur indépendance intellectuelle (capacité
de discernement). De nombreux témoignages le prouvent. Les sujets
de dissertation qui touchent cette problématique recueillent un
franc succès en général.. L'exercice de la dissertation permet la
traduction d'une réalité sans la susciter puisque l'objectif premier
consiste à vérifier la capacité de l'élève à maîtriser des techniques
d'écriture. Indirectement, et sans préjugés, l'élève révèle sa perception
de la justice familiale
Le principe de précaution est diachronique
Par principe de précaution, on met en avant la possibilité de ne
pas agir dans un sens lorsqu'une réalité comporte des risques non
encore maîtrisés. (exemple type : les OGM . On ne connaît pas leur
toxicité à long terme, donc on ne les utilise pas jusqu'à preuve
du contraire).
Diachronique, par opposition à synchronique, signifie sur du long
terme (passé et futur). Synchronique est synonyme (peu ou prou)
d'actuel. Au niveau familial, une perception diachronique de l'intérêt
de l'enfant tiendra compte d'éléments significatifs entre la naissance
et la majorité de l'enfant. Une perception synchronique ne tiendra
compte que d'une perception immédiate de l'intérêt de l'enfant.
Aujourd'hui, le droit familial utilise la prudence dans un sens
synchronique, ce qui est en fait fondamentalement contraire à l'intérêt
de l'enfant et au concept de précaution qui ne peut être que diachronique
(en rapport avec un développement durable de l'enfant).
L'hébergement égalitaire alterné respecte les conventions internationales
et la Constitution belge
En fait, il faudrait dire plutôt le contraire. Aujourd'hui, la
majorité des décisions judiciaires ne respectent ni les articles
10,11 et 24 de la Constitution belge, ni les lois anti-ségrégationnistes
et anti-révisionnistes, ni la convention (art. 6,8,14) européenne
des droits de l'Homme, ni les conventions internationales de protection
de l'enfant. Fréquemment, des personnalités politiques, judiciaires
et du monde de l'expertise socio-pédo-psychologique, s'expriment,
parlant du père ou de l'homme, en des termes qui, s'ils étaient
modifiés par un contexte de type ethnique, ouvriraient la voie à
des poursuites judiciaires pour incitation à la haine raciale.
Personne n'a pu prouver que l'hébergement égalitaire alterné
soit plus nocif pour l'enfant que " le tout à la mère ".
Dans une société tolérante et laïque, quand on ne sait pas, on
n'impose pas de modèle prédéfini. Toutes les études le prouvent
qu'on ne sait pas prouver a priori le caractère " plus nocif ou
non " d'une des deux politiques familiales actuelles (hébergement
égalitaire alterné ou classique). Par contre, on sait très bien
a posteriori que les familles mono-parentales sont une catastrophe
au niveau de la délinquance juvénile, du décrochage scolaire, de
prise de drogues … Concernant, l'hébergement égalitaire alterné,
les données ne sont pas suffisantes pour pouvoir comparer les dégâts
a posteriori. Ce que l'on sait par contre, c'est qu'une séparation,
qu'un divorce provoque, dans la majorité des cas, du stress auprès
de l'enfant. La différence entre l'hébergement alterné égalitaire
et le " tout à la mère " se situe peut-être au niveau de l'acceptation
par les politiques de ce constat. L'hébergement égalitaire accepte
la perte de confort pour l'enfant alors que " le tout à la mère
" fait comme si rien n'avait changé (si ce n'est la disparition
du père, entité négligeable). La question se résume donc peut-être
à l'alternative : acceptation et accompagnement du risque ou politique
de l'autruche ?
L'hébergement alterné est une démarche démocratique: 1 enfant
est face à 2 parents égaux
Dans la pratique, les tribunaux imposent bien souvent
à un seul parent l'hébergement dit principal ( dans plus de 85%
des cas, les mères sont le parent principal). Ce parent est alors
valorisé par rapport à l'autre et le principe d'égalité n'est plus
respecté. Cela conduit souvent le parent principal à abuser de sa
situation favorable pour ne pas respecter les règles élémentaires
de la co-parentalité. L'enfant a besoin de justice et de démocratie
symbolique pour se construire. Sans l'égalité des parents, il est
sous contrôle exclusif d'un langage unique.
L'hébergement alterné atténue la rentabilité du conflit !
En cas de conflit les enfants deviennent très vite l'objet d'un
chantage ou d'une vengeance personnelle. Le couple parental est
alors menacé et l'enfant en paie les conséquences. Donner toutes
les " armes " à un parent pousse l'autre parent à s'exclure de la
sphère familiale. Bientôt, il démissionnera ! Le minimum d'entente
entre les parents exigé par de nombreux juges est une hypocrisie
qui arrange le parent avide de conflits. C'est entre autres la porte
ouverte aux fausses accusations. L'hébergement alterné comme principe
de base dissuade en général les tendances belliqueuses des parents
car l'escalade de la violence n'est plus rentable.
L'hébergement alterné restreint la longueur et le coût des
procédures judiciaires
La règle de base étant simplifiée, les parents auront soit tendance
à se mettre d'accord soit devront appliquer l'égalité parentale
au moins jusqu'à une décision judiciaire. Ce cadre précis et apaisant
diminue les coûts judiciaires directs et annihile la politique du
cas par cas tellement rentable pour les avocats et les experts.
Le tendance dilatoire ou téméraire et vexatoire de biens des procédures
actuelles s'estompera (cf. : provoquer l'autre partie à la faute
pour gagner, retarder les procédures, déposer de multiple plaintes,
lancer des rumeurs, refuser de communiquer… ). Les économies ainsi
réalisées peuvent être réinjectées dans le budget familial, et cela
dans l'intérêt de l'enfant.
L'hébergement alterné évite à l'enfant de devoir faire un choix
entre ses deux parents
Demander à un enfant de choisir entre papa et maman est ignoble
car cela le conduit à devoir faire le deuil d'un contact privilégié
avec un de ses deux parents. L'enfant, pour ne pas être confronté
en permanence à la mauvaise conscience du conflit de loyauté, se
coupe d'une partie de lui-même. En fait, les jeunes enfants n'aiment
pas la vision " gagnant-perdant " entre les parents. Ils préfèrent
que leurs parents s'engagent dans un processus " gagnant-gagnant
", voire " perdant-perdant ". Cela leur coûte moins et donc leur
permet de se concentrer sur leur objectif principal : grandir .
T.R.
{tableau 1} |